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HONORAIRES & REMBOURSEMENTS

Votre praticien est conventionné avec la Sécurité Sociale.
N'oubliez pas de toujours vous munir de votre carte VITALE.


1 - Comment suis-je remboursé ?

SOINS COURANTS (hors parodontie) :
- La plupart des soins dentaires codifiés sont remboursés à 70% par la sécurité sociale : c'est la part d'Assurance Maladie Obligatoire (AMO). Il s'agit notamment des consultations (sauf parodontie), des radiographies buccales, des détartrages de routine, des soins de petites caries, des extractions de dents, des dévitalisations. Les 30% restants (appelés Ticket Modérateur) seront systématiquement remboursés par votre mutuelle si vous en avez une. Sinon ils sont à votre charge.

SI VOUS AVEZ UNE MUTUELLE, LES SOINS* SERONT INTÉGRALEMENT REMBOURSÉS.
* Hors soins parodontaux et implantaires



PROTHÈSES
Les prothèses dentaires sont remboursées de manière très différentes des soins. La sécurité sociale s'est fixé pour chaque acte prothétique une "base de remboursement" qui ne représente qu'une petite part des honoraires, et dont elle rembourse 70% (la part "obligatoire", AMO). Attention, la sécurité sociale rembourse 70% de cette base de remboursement, mais non 70% des frais réels !
Votre mutuelle vous rembourse alors un pourcentage très variable des honoraires restants. Au minimum les 30% restant du tarif de base, mais une part très variable des honoraires réels de la prothèse.
Votre praticien vous remettra toujours un devis (obligatoire) avant de débuter ce type de traitement.


LE REMBOURSEMENT EST TRÈS VARIABLE, selon la mutuelle.



NON-PRIS-EN-CHARGE (NPC) (autrefois appelé HORS-NOMENCLATURE (HN) ) :
Certains actes ne sont pas remboursés par la Sécurité Sociale.
Il peut s'agir de soins complexes des gencives (voir Parodontologie), d'éléments prothétiques provisoires (couronne provisoire en résine, appareil amovible transitoire) ou d'éléments prothétiques définitifs tels les implants. Il peut s'agir également de traitements esthétiques (tels les blanchiments dentaires).
Cela ne signifie pas qu'ils sont inutiles - des soins de parodontologie peuvent vous sauver les dents ! Simplement ils n'ont jamais été rajoutés à la liste des soins de santé remboursables.
Ici encore, le praticien vous remettra toujours un devis d'information que vous serez libre d'accepter ou de refuser.

VOUS N’ÊTES PAS REMBOURSÉ, sauf mutuelle prenant en charge le NPC (ou HN).



2 - Quels honoraires dois-je régler ?

Si vous être au régime général de la Sécurité Sociale dans le département (CPAM du 91), nous réalisons le tiers-payant AMO (la partie prise en charge par la Sécurité sociale). Notez qu'il s'agit du tiers-payant sur les actes remboursables (radiographies, soins courants) et non sur la partie parodontie (qui n'est pas remboursée par la S.S.)
Autrement vous devez régler l'intégralité des soins.
La transmission à la Sécurité Sociale est faite en 5 jours avec votre Carte Vitale. Vous êtes donc remboursé en une semaine maximum de la part de la Sécurité Sociale (la part "AMO", soit 70% des honoraires). Dans les 15 jours qui suivent, votre mutuelle vous rembourse les 30% restant (le "Ticket Modérateur") et une partie variable du "dépassement de base sécu".
Il est conseillé de se renseigner auprès de votre mutuelle avant d'entreprendre des traitements parodontaux, implantaires, esthétiques et prothétiques. Vous pouvez lui transmettre votre devis d'information, qui n'engage à rien, afin qu'elle vous informe de la part vous restant à charge.
Pour tout acte prothétique et implantaire, un acompte peut être demandé une séance avant l'acte.


Les bénéficiaires de la CMU complémentaire n'ont rien à régler pour les soins courants (le remboursement se fait directement de la Sécurité Sociale vers le praticien), mais doivent régler intégralement la parodontie et l'implantologie (pas de prise en charge). 

La CARTE VITALE doit obligatoirement être à jour.


3 - Comment régler ?

Par carte bancaire (Carte Bleue, VISA, American Express)
Par chèque,
En espèces.

Les chèques seront déposés le 15 du mois suivant. Pour les règlements importants vous avez ainsi le temps de vous faire rembourser avant encaissement du ou des chèques.



Consultez vos remboursements sur le site de l'Assurance Maladie, ameli.fr



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